Comment une personne qui met un produit sur le marché peut-elle démontrer que celui-ci est conforme aux réglementations applicables ?
Vous êtes-vous déjà demandé pourquoi vous aviez besoin d’un document COC pour votre véhicule ? OK, vous vous souvenez peut-être de l’ancienne carte grise et du certificat d’immatriculation correspondant ? Ces deux documents ont été remplacés par les parties I et II du certificat d’immatriculation.
Que signifie « COC » ?
« COC » est l’abréviation de « Certificate of Confomity ». On peut donc le traduire par « certificat de conformité » ou « certificat de conformité ».
Le COC a remplacé le certificat d’immatriculation
En ce qui concerne les véhicules, le document COC a remplacé la carte grise. Vous vous demandez pourquoi il existe un certificat d’immatriculation Partie II ? Oui, je suis d’accord, dans certaines parties, le certificat d’immatriculation Partie II a repris une partie des fonctions de la carte grise. La preuve que vous êtes propriétaire ou possesseur d’un véhicule peut être apportée par le biais du certificat d’immatriculation Partie II. Dans ce cas, le document COC ne vous sera pas forcément d’une grande aide.
Quelle est la fonction du COC ?
Le papier COC, en tant que déclaration de conformité, a une fonction essentielle qui constitue une preuve importante pour le constructeur. Mais le papier COC a également une fonction importante pour le propriétaire du véhicule.
Par ce document, le constructeur déclare par écrit qu’un véhicule concret est conforme à un « type homologué ».
Quel est le rapport entre le COC et le CoP ?
Pour rappel,« CoP » = « Conformité de la production », ce sont les procédures et les mesures que le fabricant (et d’ailleurs le fournisseur) doit appliquer pour démontrer que les produits fabriqués en série sont conformes au type homologué. Cette procédure est donc précédée d’une procédure d’homologation dans laquelle le fabricant démontre que le produit est conforme à la législation applicable.
Trier rapidement :
- Il existe de nombreuses exigences légales auxquelles les véhicules doivent se conformer. Cela se traduit par une réception par type.
- Les procédures de conformité de la production permettent au fabricant de démontrer à l’autorité que les caractéristiques approuvées sont respectées dans la série en cours.
- Étant donné que le CoP permet au constructeur de prouver que la série est conforme au type homologué, il peut désormais le certifier pour chaque véhicule.
Attendez une minute ? Est-ce que c’est aussi simple que ça ?
Le CdP signifie bien que des échantillons sont testés. Pourquoi le constructeur peut-il délivrer un document COC pour chaque véhicule individuel ? Ne faut-il pas tester chaque véhicule ?
Tout ce que vous devez savoir sur la réception par type, les procédures de conformité de la production (CoP) et, bien sûr, le document COC, vous sera expliqué lors de nos formations. Réservez votre place dès aujourd’hui !
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