Le nouveau règlement-cadre (UE) 2018/858 (…relatif à l’homologation et à la surveillance du marché des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, composants et entités techniques destinés à ces véhicules…) remplacera définitivement, à compter du 01.09.2020, la directive-cadre 2007/46/CE (…établissant un cadre pour la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, composants et entités techniques destinés à ces véhicules…) précédemment en vigueur.
Dès le premier coup d’œil, on s’aperçoit qu’il y a quelques changements.
Qu’est-ce que cela signifie dans la pratique ?
La procédure d’autorisation établie jusqu’à présent sera-t-elle maintenue ?
Y a-t-il de nouvelles exigences en matière de CoP ?
Et dans quelle mesure de nouvelles exigences sont-elles imposées en matière de surveillance du marché et de rappels ?
Dès fin 2019/début 2020, j’ai étudié de près le règlement 2018/858, en me concentrant sur les principales modifications apportées au règlement 2007/46/CE, et j’ai élaboré mon nouveau programme de formation sur cette base.
