Avis de conformité - constructeur automobile
Il n’est pas toujours possible d’éviter un accident lorsque des véhicules sont en circulation. Il est souvent facile de reconstituer les circonstances de l’accident, mais une analyse plus approfondie est généralement nécessaire pour déterminer si la cause est liée au conducteur ou au véhicule, et donc à la responsabilité du constructeur.
En tant que fabricant, vous faites rapidement l’objet d’une enquête, car vos obligations sont largement réglementées par la loi. Le consommateur, c’est-à-dire votre client, est au centre de l’attention. Il est important de garder la tête froide et d’évaluer les faits de manière professionnelle et sans émotion. Il est important de savoir si un défaut de produit - s’il y en a un - concerne toute la série ou des exemplaires individuels. L’existence d’un défaut de série et son importance en termes de conformité ou de sécurité sont des facteurs décisifs pour déterminer si un rappel (parfois très coûteux) est nécessaire.
Pour plusieurs clients, nous avons pu vérifier cette situation dans le cadre d’une expertise : Nous avons évalué la conformité du produit et de la série à l’autorisation et vérifié que l’autorisation était délivrée conformément à la législation.
Grâce à une analyse cohérente et fondée, qui a permis de conclure qu’il s’agissait en l’occurrence d’un défaut d’utilisation et qu’il n’y avait donc pas lieu de procéder à un rappel de produit (ce qui a été confirmé par l’autorité d’homologation après examen de notre rapport d’expertise), un rappel important et coûteux a pu être évité.