Vous avez un produit qui doit être approuvé ?
Vous pouvez maintenant parcourir d’innombrables collections de textes de loi, consulter un juriste ou simplement tenter votre « chance » au mieux de vos connaissances pour suivre la procédure d’autorisation.
Vous pouvez également vous inscrire à notre formation sur les procédures d’autorisation - niveau 1.
Nous avons tout présenté de manière à ce que chaque collaborateur des entreprises du secteur automobile puisse en déduire des étapes d’action claires et maîtriser facilement le processus d’une procédure d’autorisation.
Pour les professionnels des procédures d’autorisation, nous réservons encore quelques surprises et beaucoup de connaissances de fond.
La réception UE/ONU
Quiconque souhaite mettre des véhicules et des pièces automobiles sur le marché doit se conformer à une multitude d’exigences (légales). Et cela est valable sur presque tous les marchés du monde.
Il existe deux méthodes principales :
- Procédure d’autorisation au cours de laquelle un échantillon est présenté à l’autorité et celle-ci confirme que le produit est conçu de manière à pouvoir être commercialisé.
- l’autocertification, dans le cadre de laquelle le fabricant doit veiller à ce que les exigences légales soient respectées sans que cela soit vérifié et confirmé par une autorité publique
Au cours de la formation, nous décrivons les deux procédures et expliquons à quelle source (commune) elles remontent. En tant que participant, vous apprendrez à identifier vous-même les exigences pour l’approbation de votre produit. La formation offre suffisamment d’espace et de temps pour discuter de questions concrètes.
Autorisation individuelle UE, autorisation individuelle nationale ou petite série ?
Avec l’entrée en vigueur du règlement-cadre (UE) 2018/858, le cadre pour les licences individuelles applicables dans toute l’UE a également été créé. Dans le cadre de la formation Procédures d’autorisation, nous expliquons en option (veuillez l’indiquer lors de vos demandes et inscriptions) les conditions cadres correspondantes.
Avec l’entrée en vigueur du règlement GSR 2 (Global Safety Regulation 2), transposé dans l’UE dans le règlement (UE) 2019/2144, de nouvelles exigences seront applicables aux véhicules à partir de 2022, au plus tard à partir de 2024. Depuis novembre 2022, il existe toutefois des exceptions et des périodes de transition plus longues pour certains véhicules et types de véhicules. Nous vous recommandons notre formation Procédure d’homologation - Niveau 2.
Le chemin vers l’autorisation de tyg - la procédure d’autorisation
Obtenir une homologation n’est en principe pas difficile. Les exigences en matière de conception des véhicules, mais aussi d’autres règles visant à garantir la sécurité routière, la protection de l’environnement et la protection de la santé publique, existent depuis plus de 120 ans.
La procédure et les exigences ont donc évolué en permanence et peuvent être considérées comme éprouvées et très bien structurées.
Pour les professionnels, il est facile de suivre cette voie, qu’il s’agisse d’homologuer un composant simple, comme un klaxon, ou un produit complexe, comme un véhicule complet.
Notre équipe est toujours activement impliquée dans les procédures d’approbation auprès de différents constructeurs automobiles et fournisseurs grâce à un grand nombre de consultations et de projets. Nous sommes également toujours en contact étroit avec différents services techniques et autorités et disposons d’un excellent réseau.
Nous sommes donc toujours « à l’écoute" et nos formateurs peuvent vous montrer, à l’aide de nombreux exemples pratiques, où vous devez mettre l’accent pour obtenir rapidement et facilement une autorisation pour vos produits.
Exigences relatives aux entreprises et aux produits
Important ! Les exigences légales ne s’appliquent pas uniquement aux produits ! L’entreprise qui est ou souhaite devenir titulaire de l’autorisation doit également respecter certaines exigences légales.
Mais ceux-ci ne sont pas aussi élevés qu’il n’y paraît à première vue, il n’est même pas nécessaire d’avoir un système de gestion de la qualité certifié.
La formation vous permet donc également d’apprendre quelles sont les exigences imposées aux entreprises et comment vous pouvez y répondre.
Pourquoi une homologation ?
Vous vous demandez si vous avez besoin d’une homologation pour votre produit ? Après tout, une telle procédure d’homologation est coûteuse et complexe. A première vue, cette question semble très simple - après tout, la législation l’impose clairement. Mais de nombreux facteurs entrent en ligne de compte. Posez-vous également la question de savoir si…
- vous êtes obligé par la loi dans la position du constructeur automobile ou du fournisseur, ou si vous pouvez choisir qui doit faire approuver.
- votre produit présente une conception avec certaines caractéristiques sur la base desquelles une autorisation est requise.
- le marché cible en question a des exigences concrètes et que vous devez connaître le marché cible (en tant que fournisseur) et en être conscient.
- le domaine d’utilisation de votre produit détermine l’obligation d’obtenir une autorisation et si vous (en tant que fournisseur) devez connaître ce domaine d’utilisation.
Lors de la formation, nous vous transmettons les connaissances de base qui permettent de répondre à ces questions. Vous pourrez ainsi facilement répondre à la question de savoir qui devrait ou doit se charger de la procédure d’autorisation.
Pas d’obligation d’autorisation ? = aucune exigence ?
Mais même si vous avez identifié que vous n’êtes pas soumis à une obligation d’autorisation avec votre produit, il y a des exigences concrètes à respecter dès que votre client dans la chaîne d’approvisionnement ou en tant qu’OEM souhaite utiliser ce produit pour un produit soumis à autorisation.
Si vous souhaitez connaître et comprendre les règles de base de l’homologation des véhicules et des pièces détachées en une seule journée, inscrivez-vous directement à notre formation Procédures d’homologation de niveau 1.
Celle-ci est d’ailleurs disponible en allemand et en anglais.
Dans de nombreux pays d’Asie et d’Amérique du Sud, vous pouvez réserver les formations dans la langue locale via notre partenaire de coopération GAB global.
